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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY
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LES TERRES ROUGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TERRES ROUGES
LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3438586
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/07/2016
LES TERRES ROUGES de LES VIGNERONS DES CÔTES D\'AGLY

Présentation de la marque LES TERRES ROUGES

Déposée le 4 juillet 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES TERRES ROUGES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY domicilié(e) Ancienne Route de Maury,66310 ESTAGEL - 66310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 267 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES ROUGES est expirée depuis le 4 juillet 2016.

LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTES , TERRASSES D'AGLY , AGLYA , DOMAINE LA SALINE , DOMAINE DE TERRE ROUGE , DOMAINE DES GENIEVRES , TERRASSES D'AGLY , TERRE D'AGLY , VALLÉE D'AGLY , DOMAINE PRE DU ROI


LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY Société coopérative agricole - Ancienne Route de Maury,66310 ESTAGEL - 66310 - France - SIREN 382267763


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Roussillon ”, vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Roussillon Villages ”, vins doux naturels bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Rivesaltes ”, vins doux naturels bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Maury ” et “ Muscat de Rivesaltes ”, spiritueux (à l'exclusion des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.